Définition
Cette garantie est comprise dans la majorité des contrats multirisques habitations. Elle intervient lors du bris accidentel de vitres, de glaces ou de matières plastiques remplissant les mêmes conditions, dans les circonstances prévues au contrat pour les dommages matériels. Par bris accidentels, on entend les bris causés par la grêle, la chaleur solaire ou artificielle, le jet d’objet extérieur, les rixes, le fait de l’assuré ou de tiers.
Sont couverts les bris accidentels des vitrages fixes ou mobiles existant sur les portes, fenêtres, importes (partie vitrée d’une porte ou d’une cloison) et, en général sur tout élément de fermeture ou de séparation en verre (balcon vitré, etc.), résultant de projection ou chute d’un objet extérieur ou intérieur, vol ou tentative de vol, tempête, chute de grêle, vice de construction, etc.
Dans la plupart des contrats, les vitrages des vérandas, les marquises, les miroirs étamés fixés à demeure au mur ainsi que les appareils sanitaires sont intégralement garantis. Certains contrats comprennent même une garantie tous événements (tout risque) qui couvrent dans les locaux assurés, le bris de biens garantis dans les circonstances non expressément exclues.
Certains contrats prévoient une indemnisation en espèces comprenant les frais de pose, de dépose et de transport. D’autres, et c’est la tendance actuelle, prévoient une indemnisation en nature qui consiste à envoyer chez l’assuré un professionnel pour effectuer des travaux de remise en état.
Les exclusions
Les bris de marbre ou d’appareils sanitaires sont exclus, les verres entreposés en cours de pose ou de dépose, les dommages dus à la vétusté ou au défaut d’entretien, les rayures, ébréchures, écaillures, etc. Les dommages immatériels consécutifs à un bris de glace sont exclus de la garantie. Parfois la garantie est limitée à la vitre ou à la glace elle-même, l’encadrement est exclu sauf s’il a été serti en usine avant la pose. Il est toutefois possible d’obtenir de l’assureur un élargissement de la garantie moyennant surprime.
Auteur : Jeetendra
